Séance du 13 juin 2013
2.1. Programme Local de l’Habitat 2014-2019 de la Communauté d’agglomération du Muretain (PDF – 87.7 ko) 2.2. 5ème modification du POS de Le Fauga (PDF – 75.4 ko) 2.3. 3ème révision simplifiée du PLU …
Séance du 7 février 2014
2.1. Etude en vue d’un schéma de développement cinématographique (PDF – 83.1 ko) 2.1. Etude en vue d’un schéma de développement cinématographique, Annexe (PDF – 3.9 Mo) 2.2. Etat de l’offre en grandes surfaces …
Séance du 3 juin 2014
2. Procès verbal de l’élection du Président (PDF – 77.4 ko) 3 – Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau (PDF – 76.5 ko) 4.1. Procès verbal de l’élection du …
Séance du 8 juillet 2014
1.2. Détermination du nombre de Vice-Présidents (PDF – 75.7 ko) 1.3. Proces verbal de l’élection du 8ème Vice-Président (PDF – 79.4 ko) 1.4. Désignation des représentants du SMEAT au Gip InterSCoT (PDF – 83 ko) 2. …
Séance du 30 septembre 2014
1.1. 1ère modification simplifiée du POS de Le Fauga (PDF – 79.4 ko) 1.2. 1ère modification du PLU de Pechabou (PDF – 80.4 ko) 1.3. 2ème modification du PLU de Pinsaguel (PDF – 92.5 ko) 1.4. …
Séance du 9 décembre 2014
1.2. Prescription de la 1ère Révision du SCoT et modalités de concertation (PDF – 96.1 ko) 2. Projet de lycée à Pibrac – Mise en compatibilité du SCoT (PDF – 107.4 ko) 2. Projet …
Séance du 29 janvier 2016
Retrouvez ici le projet de 1ère révision du SCoT arreté le 29 janvier 2016 Bilan concertation au 29 janvier 2016 (registre numérique) 2.1. 2ème révision simplifiée du PLU d’Aureville (PDF – …
Séance du 30 octobre 2015
2. 1. 2ème modification et prorogation du Plan Local de l’Habitat de Toulouse métropole (PDF – 137.5 ko) 2. 2. 1ère modification simplifiée que PLU de Toulouse métropole – Commune d’Aigrefeuille (PDF – …
Séance du 1er avril 2015
2.1. Compte de gestion 2014 (PDF – 119.6 ko) 2.2. Compte administratif 2014 (PDF – 148.8 ko) 2.2. Compte administratif 2014 – annexe (PDF – 1.7 Mo) 2.3. Affectation du résultat 2014 (PDF – 133 ko) 2.4. Budget …
Séance du 26 février 2015
2.1. Règlement intérieur du SMEAT (PDF – 165.6 ko) 4.1. 2ème modification simplifiée du PLU de Toulouse Métropole – Commune de Blagnac (PDF – 146.8 ko) 4.2. 1ère modification simplifiée du PLU d’Escalquens (PDF – …