Séance du 12 décembre 2022
Liste des délibérations 3. Val Tolosa : Contentieux en vue d’une indemnisation par le SMEAT 4.1. Création d’un emploi de catégorie A 4.2. Régime indemnitaire des agents du SMEAT (RIFSEEP) …
Séance du 13 mai 2022
Procès verbal de la séance du 13 mai 2022, approuvé le 12 décembre 2022 3.1. Compte administratif 2021 3.1. Compta administratif 2021 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2021 3.3. Affectation …
Séance du 5 avril 2022
1.1. 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) 1.1 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) …