Le SCoT en vigueur

2^ème révision du SCoT de la grande agglomération toulousaine approuvée le 9 mars 2026

Les pièces constitutives du dossier de SCoT.

Pièce 0 "Notice explicative"
Pièce 1 "Résumé non technique"
Pièce 2 "Projet d'aménagement stratégique"
Pièce 3 "Document d'orientation et d'objectifs intégrant le Document d'aménagement artisanal commercial et logistique"
Pièce 3.1 "Carte Trame verte et bleue"
Pièce 3.2 Carte "Trame agricole"
Pièce 3.3 "Carte Trame paysagère"
Pièce 4 "Programme d'actions"
Pièce 5.1 "Diagnostic"
Pièce 5.2 "Etat initial de l'environnement"
Pièce 5.3 "Territoires à enjeux métropolitains"
Pièce 5.4 "Potentialités écologiques"
Pièce 5.5 "Diagnostic agricole"
Pièce 6 "Justification des choix"
Pièce 7 "Evaluation environnementale"