2023

Séance du 4 décembre 2023

1. Pilotage de la Collectivité : D1.3. Débat d’orientation budgétaire 2024 D1.4. Programme partenarial SMEAT-AUAT : Approbation d’un programme de travail triennal 2024/2026 2. Gestion de l’administration : D2.1. Titres-restaurant …

2023

Séance du 2 octobre 2023

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Comité syndical et du Bureau : Désignation de nouveaux membres D1.2. Election du 5ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Election des membres …

2023

Séance du 11 Juillet 2023

3. Pilotage de la Collectivité : 3.1. Prise en compte de l’adhésion de la commune de Fontenilles à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain 3.2. Actualisation des statuts …

2023

Séance du 26 avril 2023

Liste des délibérations adoptées 3.1. Bilan de la mise en œuvre du SCoT et confirmation du processus de révision en cours Annexe 1: Prescription de la 2ème révision du SCoT …