Séance du 7 février 2014
2.1. Etude en vue d’un schéma de développement cinématographique (PDF – 83.1 ko) 2.1. Etude en vue d’un schéma de développement cinématographique, Annexe (PDF – 3.9 Mo) 2.2. Etat de l’offre en grandes surfaces …
Séance du 3 juin 2014
2. Procès verbal de l’élection du Président (PDF – 77.4 ko) 3 – Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau (PDF – 76.5 ko) 4.1. Procès verbal de l’élection du …
Séance du 8 juillet 2014
1.2. Détermination du nombre de Vice-Présidents (PDF – 75.7 ko) 1.3. Proces verbal de l’élection du 8ème Vice-Président (PDF – 79.4 ko) 1.4. Désignation des représentants du SMEAT au Gip InterSCoT (PDF – 83 ko) 2. …
Séance du 30 septembre 2014
1.1. 1ère modification simplifiée du POS de Le Fauga (PDF – 79.4 ko) 1.2. 1ère modification du PLU de Pechabou (PDF – 80.4 ko) 1.3. 2ème modification du PLU de Pinsaguel (PDF – 92.5 ko) 1.4. …
Séance du 9 décembre 2014
1.2. Prescription de la 1ère Révision du SCoT et modalités de concertation (PDF – 96.1 ko) 2. Projet de lycée à Pibrac – Mise en compatibilité du SCoT (PDF – 107.4 ko) 2. Projet …