Séance du 19 octobre 2016
3.2. Avis du SMEAT sur le projet de SAGE Hers-Mort-Girou 3.3. Avis du SMEAT sur le projet de 1ère modification du SCoT Nord Toulousain 3.4. Représentation du Président du SMEAT …
Séance du 20 avril 2016
1.1. Compte administratif 2015 1.1. Compte administratif – annexe 1.2. Compte de gestion 2015 1.3. Affectation du résultat 1.4. Budget primitif 2016 1.4. Budget primitif 2016 – Annexe 1.5. Avenant …
Séance du 25 mars 2016
3.1. Débat d’orientation budgétaire 2016 4.1. 1ère modification du PLU de Fonsorbes 4.2. 1ère modification du PLU de Labarthe-sur-lèze 4.3. 2ème modification simplifiée du PLU de Pinsaguel 4.4. 1ère modification …
Séance du 29 janvier 2016
Retrouvez ici le projet de 1ère révision du SCoT arreté le 29 janvier 2016 Bilan concertation au 29 janvier 2016 (registre numérique) 2.1. 2ème révision simplifiée du PLU d’Aureville (PDF – …