Séance du 15 février 2008
2 – Schéma d’aménagement de la vallée de la Save – 1ère phase de développement (PDF – 111.4 ko) 3.1. 1ère révision du PLU de Lavalette (PDF – 107.5 ko) 3.2 – PLU de …
Séance du 11 septembre 2008
Castelmaurou, PLU, 1ère modification (PDF – 116 ko) Fonbeauzard, PLU, 1ère modification (PDF – 108.8 ko) Urbanisme commercial : avis sur le projet des « Portes de Gascogne » (PDF – 185.1 ko) Véhicule de service : avenant au contrat …
Séance du 25 juin 2008
Retrait de la commune de Bonrepos-Riquet, nouvelle délibération (PDF – 83.8 ko) GIP interSCOT : désignations complémentaires (PDF – 82.1 ko) Protocole de travail avec Tisseo (PDF – 97 ko) Compte de gestion 2007 du Receveur (PDF – …
Séance du 16 mai 2008
Election du Président (PDF – 84.8 ko) Composition du Bureau (PDF – 79.1 ko) Election des Vice-Présidents (PDF – 83.8 ko) Election des autres membres du Bureau (PDF – 82.5 ko) GIP InterSCoT : désignations (PDF – 83.7 ko) AUAT : désignation (PDF …
Séance du 9 octobre 2008
Règlement intérieur (PDF – 114 ko) Délégation au Président : Marchés Publics (PDF – 82.5 ko) Affectation du résultat 2007 (PDF – 77.1 ko) Budget Supplémentaire 2008 (PDF – 95.3 ko) Avenant n°7 à la convention cadre avec l’auat (PDF …