3.1. Actualisation de l’état de l’offre commerciale 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au 1er janvier 2014 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au …
2.1. Création d’une commission mixte SMEAT-Tisseo-collectivités 2.1. Création d’une commission Mixte SMEAT-Tisseo-collectivites : Annexe 3.1. Compte Administratif 2017 3.1. Compte Administratif 2017 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2017 3.3. …
2.1. Budget primitif 2018 2.1. Budget primitif 2018 : Annexe 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole : Annexe 4.1. Projet …
2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …
1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …