Séance du 14 décembre 2020
1.5. Modalités de fonctionnement des organes délibérants propres à la période d’état d’urgence sanitaire 3.1. Compte de gestion 2019 3.2. Compte administratif 2019 3.2. Compte administratif 2019 : Annexe 3.3. …
Séance du 17 septembre 2020
2. Procès-verbal de l’élection du Président 3. Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau 4.1. Procès-verbal de l’élection du premier Vice-Président 4.2. Procès-verbal de l’élection du …
Séance du 26 février 2020
1.1. Budget primitif 2020 1.1. Budget primitif : annexe 2.1. 1ère modification simplifiée du PLU de Saubens 2.2. Déclaration de projet pour l’implantation d’un centre de secours (SDIS31) emportant mise …
Séance du 15 janvier 2020
1.1. 2ème révision du SCoT : Concertation avec le monde agricole 1.1. Annexe : Projet de convention avec la chambre d’agriculture de la Haute-Garonne 2.1. 1ère révision du PLU de …