1.5. Modalités de fonctionnement des organes délibérants propres à la période d’état d’urgence sanitaire
3.1. Compte de gestion 2019
3.2. Compte administratif 2019
3.2. Compte administratif 2019 : Annexe
3.3. Affectation du résultat 2019
3.4. Budget supplémentaire 2020
3.4. Budget supplémentaire 2020 : Annexe
3.5. Avenant n°19 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’auat
3.5. Avenant n°19 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’auat : Annexe
4.1. Représentation de Mme La Présidente du SMEAT en Commission d’aménagement commercial (CDAC)
4.2. Représentation du SMEAT à la Commission mixte SMEAT-Tisséo Collectivités