Séance du 4 avril 2025
0. Procès-verbaux approuvés : Procès-verbal de la séance du 10 février 2025 Procès-verbal de la séance du 14 février 2025 1. Pilotage de la Collectivité 1.1.Rapport d’activités 2024 1.1.Rapport d’activités …
Séance du 14 février 2025
0. Procès-verbaux approuvés : Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024 1. Pilotage de la Collectivité 1.1. Débat d’orientation budgétaire 2025 …
Séance du 19 décembre 2024
1. Pilotage de la Collectivité D1.1. Bureau du SMEAT : Composition D1.2. Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre D1.3. Election du 3ème Vice-Président du SMEAT D1.4. Programme partenarial …
Séance du 2 octobre 2024
1. Pilotage de la Collectivité D1.3. Locaux du SMEAT : Renouvellement de bail D1.3. Locaux du SMEAT : renouvellement de bail – Annexe 2. Gestion de l’administration D2.1. Autorisations spéciales …
Séance du 12 juillet 2024
1. Pilotage de la Collectivité D1.1. Création d’un groupe de travail « Territoire stratégique zone aéroportuaire » 2. Gestion de l’administration D2.1. Suppression de poste D2.2. Mise à jour du tableau des …
Séance du 13 mai 2024
1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Rapport d’activités 2023 2. Gestion de l’administration : D2.1. Organisation de la gestion du temps de travail D2.2. Dématérialisation des actes administratifs : …
Séance du 9 février 2024
1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre D2.2. Election du 4ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT-AUAT …
Séance du 4 décembre 2023
1. Pilotage de la Collectivité : D1.3. Débat d’orientation budgétaire 2024 D1.4. Programme partenarial SMEAT-AUAT : Approbation d’un programme de travail triennal 2024/2026 2. Gestion de l’administration : D2.1. Titres-restaurant …
Séance du 2 octobre 2023
1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Comité syndical et du Bureau : Désignation de nouveaux membres D1.2. Election du 5ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Election des membres …
Séance du 11 Juillet 2023
3. Pilotage de la Collectivité : 3.1. Prise en compte de l’adhésion de la commune de Fontenilles à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain 3.2. Actualisation des statuts …