Auteur : Smeat

1. Pilotage de la Collectivité D1.1. Bureau du SMEAT : Composition D1.2. Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre D1.3. Election du 3ème Vice-Président du SMEAT D1.4. Programme partenarial …

1. Pilotage de la Collectivité D1.3. Locaux du SMEAT : Renouvellement de bail D1.3. Locaux du SMEAT : renouvellement de bail – Annexe 2. Gestion de l’administration D2.1. Autorisations spéciales …

1. Pilotage de la Collectivité D1.1. Création d’un groupe de travail « Territoire stratégique zone aéroportuaire » 2. Gestion de l’administration D2.1. Suppression de poste D2.2. Mise à jour du tableau des …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Rapport d’activités 2023 2. Gestion de l’administration : D2.1. Organisation de la gestion du temps de travail D2.2. Dématérialisation des actes administratifs : …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre D2.2. Election du 4ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT-AUAT …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.3. Débat d’orientation budgétaire 2024 D1.4. Programme partenarial SMEAT-AUAT : Approbation d’un programme de travail triennal 2024/2026 2. Gestion de l’administration : D2.1. Titres-restaurant …

1. Pilotage de la Collectivité : D1.1. Composition du Comité syndical et du Bureau : Désignation de nouveaux membres D1.2. Election du 5ème Vice-Président du SMEAT D1.3. Election des membres …

3. Pilotage de la Collectivité : 3.1. Prise en compte de l’adhésion de la commune de Fontenilles à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain 3.2. Actualisation des statuts …

Liste des délibérations adoptées 3.1. Bilan de la mise en œuvre du SCoT et confirmation du processus de révision en cours Annexe 1: Prescription de la 2ème révision du SCoT …