Ordre du jour
Ordre du jour Comité syndical du SMEAT du 19 décembre 2025
0. Procès-verbaux approuvés :
Procès verbal de la séance du 29 septembre 2025
Procès verbal de la séance du 6 octobre 2025
1. Pilotage de la collectivité :
1.1. Débat d’orientation budgétaire 2026
1.1. Débat d’orientation budgétaire 2026 – Annexe
2. Gestion de l’administration :
2.1. Adhésion au service retraite du CDG31 : Autorisation de signer la convention
2.1. Adhésion au service retraite du CDG31 : Autorisation de signer la convention – Annexe
2.2. Adhésion aux contrats « groupe assurance statutaire du CDG31 : autorisation de signer les adhésions et la convention
2.2. Adhésion aux contrats « groupe assurance statutaire du CDG31 : autorisation de signer les adhésions et la convention – Annexe 1
2.2. Adhésion aux contrats « groupe assurance statutaire du CDG31 : autorisation de signer les adhésions et la convention – Annexe 2
2.2. Adhésion aux contrats « groupe assurance statutaire du CDG31 : autorisation de signer les adhésions et la convention – Annexe 3
2.2. Adhésion aux contrats « groupe assurance statutaire du CDG31 : autorisation de signer les adhésions et la convention – Annexe 4
2.3. Document unique d’évaluation des risques professionnels : Bilan N+1
2.3. Document unique d’évaluation des risques professionnels : Bilan N+1 – Annexe
2.4. Budget 2025 : Décision modificative n°1 – Réaffectation de dépenses en section de fonctionnement