Ordre du jour
Ordre du jour du Comité syndical du SMEAT du 9 février 2026
0. Procès-verbaux approuvés :
Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2025
1. Pilotage de la collectivité :
1.1. Rapport d’activités 2025
1.1. Rapport d’activités 2025 : Dossier
1.2. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT-AUAT: Précision du programme de travail 2026
2. Gestion de l’administration :
2.1. Approbation du Compte Financier Unique 2025
2.1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 : Annexe
2.2. Affectation du résultat 2025
2.3. Budget primitif 2026
2.3. Budget Primitif 2026 : Annexe 1
2.3. Budget Primitif 2026 : Annexe 2
3. Mise en œuvre du SCoT
3.1. Actualisation 2025 de l’Etat de l’Offre commerciale
3.1. Actualisation 2025 de l’Etat de l’Offre Commerciale : Dossier
3.2. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement.