Ordre du jour
Ordre du jour de la séance du 22 mai 2026
0. Procès-verbaux approuvés :
Procès-verbal de la séance du 09 mars 2026
1. Pilotage de la collectivité :
1.1. Information : Communication des statuts du SMEAT et du règlement intérieur du Comité syndical
1.2. Procès verbal de l’élection du Président
1.3. Bureau du SMEAT : Composition
1.4. Procès-verbal de l’élection des Vice-Présidents
1.5. Procès-verbal de l’élection des autres membres du Bureau
1.6. Information : Lecture de la charte de l’élu local
1.7. Fédération Nationale des SCoT : Désignation des représentants
1.8. Agence d’Urbanisme et d’Aménagement Toulouse Aire Métropolitaine (AUAT) : Désignation des représentants
1.9. Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Désignation du représentant
1.10. Partenariat Camino’T : Désignation du représentant
1.11. Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) : Désignation des représentants
1.12. Conférence Régionale de Gouvernance du ZAN ; Désignation des représentants
1.13. Appel à Manifestation d’Intérêt Live Biodiversité : Désignation d’un représentant
1.14. Commission Prospective Economique du SMEAT : Désignation des représentants