Séance du 16 juillet 2026

Ordre du jour
Ordre du jour de la séance du 16 juillet 2026

0. Procès-verbaux approuvés :
Procès-verbal de la séance du 22 mai 2026

1. Pilotage de la collectivité :
1.1. Adoption du règlement intérieur du Comité syndical du SMEAT
1.2. Délégation permanente de compétences au profit de la Présidente du SMEAT
1.3. Engagements des élus sur la déontologie

2. Gestion de l’administration :
2.1. Affectation du résultat 2025 : Correction du montant d’investissement à reporter
2.2. Budget Primitif 2026 : Décision modificative n°1

3. Mise en œuvre du SCoT :
3.1. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclarations d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement