Séance du 29 septembre 2026

Ordre du jour
Ordre du jour de la séance du 29 septembre 2026

0. Procès verbaux :
Procès-verbal de la séance du 8 juillet 2026
Procès-verbal de la séance du 16 juillet 2026

1. Pilotage du Syndicat
1.1. Création de la commission stratégie territoriale et planification
1.2. Commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vallée de la Garonne : désignation d’un représentant
1.3. Commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Hers Mort – Girou : désignation d’un représentant
1.4. Engagement des élus sur la déontologie
1.5. Bilan d’activité 2026/2025 de la Commission Prospective Economique
1.5. Bilan d’activité 2023/2025 de la Commission Prospective Economique – Annexe

2. Gestion de l’administration du syndicat : 
2.1. Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des élus
2.2. Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des agents
2.3. Règlement budgétaire et financier : adoption
2.3. Règlement budgétaire et financier : adoption – Annexe
2.4. Budget primitif 2026 : Décision modificative n°2
2.4. Budget primitif 2026 : décision modificative n°2 – Annexe

3. Mise en œuvre du SCoT
3.1. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement