Ordre du jour
Ordre du jour du Comité syndical du SMEAT du 6 octobre 2025
0. Procès-verbaux approuvés :
Procès verbal de la séance du 7 juillet 2025
1. Pilotage de la collectivité :
1.1. Retrait de la commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle du Muretain Agglo selon la procédure de droit commun L5211-19 CGCT – Conséquences sur le SMEAT
1.2. Modification des statuts du SMEAT
1.3. Partenariat Camino’T : Autorisation de signer la convention de coopération 2026/2030
1.3. Partenariat Camino’T : Autorisation de signer la convention de coopération 2026/2030 – Annexe
2. Gestion de l’administration :
2.1. Adhesion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne : Autorisation de signer la convention
2.1. Adhésion au service de médecine préventive du CDG31 : Autorisation de signer la convention : annexe
2.2. Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des élus
2.3. Accès aux documents administratifs : Création d’un tarif de photocopie
3. Mise en œuvre du SCoT :
3.1. Avis sur le projet de 1ère révision du PLU de Labège
3.3. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, les plans et programmes, les dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement