Ordre du jour
Ordre du jour du Comité syndical du SMEAT du 9 mars 2026
3. Mise en œuvre du SCoT
3.1. Révision du SCoT : Approbation de la 2ème révision
Annexe 1 : Mémoire en réponse aux recommandations de la MRAe
Annexe 2 : Mémoire en réponse à la consultation des Personnes Publiques associées et des Personnes Publiques Consultées
Annexe 3 : Rapport et conclusions motivées de la Commission d'Enquête
Les pièces constitutives du dossier de SCoT.
Couverture et sommaire du dossier
Pièce 0 "Notice explicative"
Pièce 1 "Résumé non technique"
Pièce 2 "Projet d'aménagement stratégique"
Pièce 3 "Document d'orientation et d'objectifs intégrant le Document d'aménagement artisanal commercial et logistique"
Pièce 3.1 "Carte trame verte et bleue"
Pièce 3.2 Carte Trame agricole"
Pièce 3.3 "Carte Trame paysagère"
Pièce 4 "Programme d'actions"
Pièce 5.1 "Diagnostic"
Pièce 5.2 "Etat initial de l'environnement"
Pièce 5.3 "Territoires à enjeux métropolitains"
Pièce 5.4 "Potentialités écologiques"
Pièce 5.5 "Diagnostic agricole"
Pièce 6 "Justification des choix"
Pièce 7 "Evaluation environnementale"
Pièce 8 " Pièces administratives"
3.2. Avis sur le projet de révision du SCoT du Pays Lauragais
3.3. Information sur les avis émis portant sur les documents d'urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclarations d'utilité publique et d'autorisation environnementale, des dossiers d'aménagement dommetcial, des grands projets d'aménagement