1. Pilotage de la Collectivité :
D1.3. Débat d’orientation budgétaire 2024
D1.4. Programme partenarial SMEAT-AUAT : Approbation d’un programme de travail triennal 2024/2026
2. Gestion de l’administration :
D2.1. Titres-restaurant : revalorisation de la valeur faciale et montant de la participation employeur
D2.2. Instauration d’un compte épargne temps
D2.3. Mise en place du télétravail
D2.4. Régime indemnitaire des agents du SMEAT : Précisions sur les modalités de versement de l’IFSE dans certaines situations de congés et d’absence et sur les groupes de fonction pour le versement du RIFSEEP
D2.5. Autorisations spéciales d’absence : conditions de mise en œuvre
D2.6. Budget supplémentaire 2023
D2.7. Règlement budgétaire et financier
3. Pilotage du SCoT :
D3.1. 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique
D3.2. Information sur l’état d’avancement de la procédure de révision n°2 du SCoT
I3.3. Mise en œuvre du SCoT : modalités d’instruction par le SMEAT des documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique e d’autorisations environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement