3. Pilotage de la Collectivité :
3.1. Prise en compte de l’adhésion de la commune de Fontenilles à la Communauté de Communes du Grand Ouest Toulousain
3.2. Actualisation des statuts
3.3. Adoption du Règlement intérieur du Comité syndical du SMEAT
3.4. Programme partenarial d’Activités 2023 de l’AUAT : Approbation de l’avenant n°22 à la convention cadre du 29 mars 2002
4. Gestion de l’administration
4.1. Accueil du public : Proposition de nouveaux horaires
4.2. Débat sur la protection sociale complémentaire
4.3. Participation du SMEAT au financement de la protection sociale complémentaire des agents
4.4. Poste de chargé(e) de mission planification – procédure de recrutement – cadre d’emploi des attachés territoriaux / ingénieurs territoriaux
4.5. Création de postes – Cadre d’emploi des attachés territoriaux et ingénieurs territoriaux
4.6. Mise à jour du tableau des effectifs
4.7. Création d’une régie d’avances
4.8. Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des élus
4.9. Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement des agents
4.10 Budget 2023 : Décision modificative n°1 – Virements de crédits
5. Pilotage du SCoT
5.1 Intégration de Fontenilles à la procédure de révision n°2 du SCoT
5.2. Avis sur le projet de 1ère révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Montberon
5.2. Avis sur le projet de 1ère révision du PLU de la commune de Montberon