Séance du 2 octobre 2023

1. Pilotage de la Collectivité :
D1.1. Composition du Comité syndical et du Bureau : Désignation de nouveaux membres
D1.2. Election du 5ème Vice-Président du SMEAT
D1.3. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
D1.4. Instauration d’un commission Ad’hoc à caractère permanent
D1.5. Signature du Pacte Gagnant-Gagnant – Place aéroportuaire de Toulouse Blagnac

2. Gestion de l’administration :
D2.1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

3. Pilotage du SCoT :
D3.1. Avis dur le projet de la ZAC la Sabla : Mise en compatibilité du PLU de Plaisance du Touch
D3.2. Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Castelmaurou
D3.3. Information sur l’état d’avancement de la procédure de révision n°2 du SCoT