commune de Saint-Lys
Saint-Lys accueille tous les ans, environ 800 nouveaux habitants : beaucoup de constructions qui ne semblent pas répondre à une cohérence territoriale harmonieuse. Ce développement n’a malheureusement pas été maitrisé …
Commune de Pins Justaret
Au nom des programmes d’ opérations d’aménagements intégrant du logement social pour de la mixité sociale , des constructions , confinées sur la même zone, sont prévues où sont en …
Quel est le document correspondant au dossier d’enquête ?
Bonjour pouvez-vous me dire quel est le document correspondant au dossier d’enquête ? réponse souhaitée sur philippe.ventura2@free.fr D’avance merci.
Enquête publique 1ère révision
Conformément à l’arrêté du Président du SMEAT du 15 septembre 2016 relatif à l’enquête publique de la 1ère révision du SCoT, le présent registre numérique est clos à compter du …