Séance du 14 février 2018
2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …
Séance du 8 janvier 2018
1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …
Séance du 24 octobre 2017
3.1. InterSCoT Grand bassin toulousain – Convention-cadre triennale 4.1. Élaboration du PLU d’Ayguesvives 4.2. 3ème modification du PLU de Baziège 4.3. 3ème modification simplifiée du PLU d’Escalquens 4.4 3ème modification …
Séance du 27 avril 2017
1.1. 1ère révision du SCoT : Prise en compte de demandes relatives au Muretain Agglo 1.2. Engagement des travaux en vue de la 2ème révision du SCoT 1.3. Approbation de …
Séance du 27 mars 2017
3. Débat d’orientation budgétaire 2017 4.2. Avis du SMEAT sur le projet mobilités 2020-2025-2030 5. Projet de PLH 2017-2022 du SICOVAL 6.1. 7ème modification du POS de Toulouse métropole, Commune …
Séance du 19 octobre 2016
3.2. Avis du SMEAT sur le projet de SAGE Hers-Mort-Girou 3.3. Avis du SMEAT sur le projet de 1ère modification du SCoT Nord Toulousain 3.4. Représentation du Président du SMEAT …
Séance du 20 avril 2016
1.1. Compte administratif 2015 1.1. Compte administratif – annexe 1.2. Compte de gestion 2015 1.3. Affectation du résultat 1.4. Budget primitif 2016 1.4. Budget primitif 2016 – Annexe 1.5. Avenant …
Séance du 25 mars 2016
3.1. Débat d’orientation budgétaire 2016 4.1. 1ère modification du PLU de Fonsorbes 4.2. 1ère modification du PLU de Labarthe-sur-lèze 4.3. 2ème modification simplifiée du PLU de Pinsaguel 4.4. 1ère modification …