Séance du 18 février 2019
1. Débat d’orientations budgétaires 2019 2.1. 2ème modification simplifiée du PLU de Baziège 2.2. Elaboration du PLU de Pechbusque 2.2. 5ème modification du PLU de Plaisance-du-Touch 3.1. Autorisation de recrutement …
Séance du 15 novembre 2018
3.1. Actualisation de l’état de l’offre commerciale 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au 1er janvier 2014 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au …
Séance du 9 juillet 2018
2.1. Création d’une commission mixte SMEAT-Tisseo-collectivités 2.1. Création d’une commission Mixte SMEAT-Tisseo-collectivites : Annexe 3.1. Compte Administratif 2017 3.1. Compte Administratif 2017 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2017 3.3. …
Séance du 4 avril 2018
2.1. Budget primitif 2018 2.1. Budget primitif 2018 : Annexe 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole : Annexe 4.1. Projet …
Séance du 14 février 2018
2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …
Séance du 8 janvier 2018
1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …
Séance du 24 octobre 2017
3.1. InterSCoT Grand bassin toulousain – Convention-cadre triennale 4.1. Élaboration du PLU d’Ayguesvives 4.2. 3ème modification du PLU de Baziège 4.3. 3ème modification simplifiée du PLU d’Escalquens 4.4 3ème modification …
Séance du 27 avril 2017
1.1. 1ère révision du SCoT : Prise en compte de demandes relatives au Muretain Agglo 1.2. Engagement des travaux en vue de la 2ème révision du SCoT 1.3. Approbation de …
Séance du 27 mars 2017
3. Débat d’orientation budgétaire 2017 4.2. Avis du SMEAT sur le projet mobilités 2020-2025-2030 5. Projet de PLH 2017-2022 du SICOVAL 6.1. 7ème modification du POS de Toulouse métropole, Commune …
Séance du 19 octobre 2016
3.2. Avis du SMEAT sur le projet de SAGE Hers-Mort-Girou 3.3. Avis du SMEAT sur le projet de 1ère modification du SCoT Nord Toulousain 3.4. Représentation du Président du SMEAT …