Séance du 27 mars 2017
3. Débat d’orientation budgétaire 2017 4.2. Avis du SMEAT sur le projet mobilités 2020-2025-2030 5. Projet de PLH 2017-2022 du SICOVAL 6.1. 7ème modification du POS de Toulouse métropole, Commune …
Séance du 19 octobre 2016
3.2. Avis du SMEAT sur le projet de SAGE Hers-Mort-Girou 3.3. Avis du SMEAT sur le projet de 1ère modification du SCoT Nord Toulousain 3.4. Représentation du Président du SMEAT …
Séance du 20 avril 2016
1.1. Compte administratif 2015 1.1. Compte administratif – annexe 1.2. Compte de gestion 2015 1.3. Affectation du résultat 1.4. Budget primitif 2016 1.4. Budget primitif 2016 – Annexe 1.5. Avenant …
Séance du 25 mars 2016
3.1. Débat d’orientation budgétaire 2016 4.1. 1ère modification du PLU de Fonsorbes 4.2. 1ère modification du PLU de Labarthe-sur-lèze 4.3. 2ème modification simplifiée du PLU de Pinsaguel 4.4. 1ère modification …