1.1. 1ère révision du SCoT : Prise en compte de demandes relatives au Muretain Agglo
1.2. Engagement des travaux en vue de la 2ème révision du SCoT
1.3. Approbation de la 1ère révision du SCoT
1.3. Approbation de la 1ère révision du SCoT : Annexe A : Cahier des amendements
1.3. Approbation de la 1ère révision du SCoT : Annexe B : Réponses aux recommandations de la Commission d’Enquête
1.3. Approbation de la 1ère révision du SCoT : Annexe C : SCoT approuvé
2.1. Elaboration du PLU de Saubens
2.2. 2ème modification simplifiée du PLU de Toulouse métropole, Commune de Cornebarrieu
2.3. 1ère modification simplifiée du PLU de Montbrun-Lauragais
2.4. 1ère modification simplifiée du PLU de Ramonville-Saint-Agne
3.1. Compte administratif 2016
3.1. Compte administratif : Annexe
3.2. Compte de gestion 2016
3.3. Affectation du résultat 2016
3.4. Budget primitif 2017
3.4. Budget primitif 2017 : Annexe
4.1. Avenant n°16 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’auat
4.2. Autorisation de recrutement temporaire