Séance du 9 février 2024

1. Pilotage de la Collectivité :
D1.1. Composition du Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre
D2.2. Election du 4ème Vice-Président du SMEAT
D1.3. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT-AUAT : Approbation du programme 2024
D1.4. Commission Prospective économique du SMEAT : Constitution

2. Gestion de l’administration :
D2.1. Compte de gestion 2023 : Approbation
D2.2. Compte administratif 2023 : Approbation
D2.3. Affectation du résultat 2023 : Décision
D2.4. Budget primitif 2024 : Adoption
D2.5. Création de poste – Cadre d’emploi des attachés principaux territoriaux
D2.6. Mise à jour du tableau des effectifs

3. Pilotage du SCoT :
D3.1. Conférence régionale de gouvernance du ZAN : représentation du SMEAT
I3.2. Information du l’état d’avancement de la procédure de révision n°2 du SCoT
I3.3. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, les plans et programmes, les dossiers d’aménagement commercial, les grands projets d’aménagement