1. Pilotage de la Collectivité
D1.1. Bureau du SMEAT : Composition
D1.2. Bureau du SMEAT : Désignation d’un nouveau membre
D1.3. Election du 3ème Vice-Président du SMEAT
D1.4. Programme partenarial triennal 2024/2026 SMEAT/AUAT : Précision du programme de travail 2025
D1.6. Appel à manifestation d’intérêt « Live Biodiversité » porté par la Fédération nationale des SCoT : Candidature du SMEAT
2. Gestion de l’administration
D2.1. Organisation de la gestion du temps de travail
D2.2. Suppression d’emploi
D2.3. Mise à jour du tableau des effectifs
D3.4. Budget 2024 : Décision modificative n°2 – Régularisation des amortissements et prose en compte de dépenses et recettes nouvelles
3. Mise en œuvre du SCoT
D3.1. Avis sur le projet de révision du PLU de Saint-Lys
D3.2. Avis sur le projet de révision du PLU de Castanet-Tolosan
D3.3. Avis sur le projet de révision du PLH du Grand Ouest Toulousain 2025-2030
D3.4. Avis sur le projet de révision du PLH du SICOVAL 2025-2030
I3.5. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement