1. Pilotage de la Collectivité
D1.3. Locaux du SMEAT : Renouvellement de bail
D1.3. Locaux du SMEAT : renouvellement de bail – Annexe
2. Gestion de l’administration
D2.1. Autorisations spéciales d’absence : abrogation de la délibération D.2023.12.04.2.5
D2.2. Organisation de la gestion du temps de travail : abrogation de la délibération D.2024.05.13.2.1
D2.3. Règlement budgétaire et financier : modification
D2.3. Règlement budgétaire et financier : modification – Annexe
3. Mise en œuvre du SCoT
D3.1. Avis sur le projet de liaison routière « Jonction EST »
D3.2. Avis sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat de Toulouse Métropole
D3.3. Avis sur le projet d’élaboration du Plan local d’Urbanisme de la commune d’Espanès
D3.4. Avis sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mervilla
D3.5. Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme d’Escalquens
D3.6. Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Muret
D3.7. Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Péchabou
D3.8. Avis sur le projet d’élaboration du règlement local de publicité intercommunal du Grand Ouest Toulousain
I3.9. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement