Skip to content
smeat-new_logo_2024_2

Menu
  • Le SMEAT
    • Qui sommes nous ?
    • Les statuts
    • Les membres
    • Les délibérations
      • 2025
      • 2024
      • 2023
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
      • 2013
      • 2012
      • 2011
      • 2010
      • 2009
      • 2008
    • Rapports d’activités
  • Le SCoT
    • Qu’est-ce que le SCoT ?
    • Le SCoT en vigueur
    • Cartothèque
    • Archives SCoT
  • Outils de suivi du SCoT
    • Offre commerciale
    • Outil de veille
    • Outil de suivi pixel
      • Souplesses pixels
      • Mobilisation pixels
    • Bilan du SCoT
  • 2ème révision du SCoT
    • La démarche
    • Travaux du SMEAT
    • Concertation et Contributions
  • Consulter les offres

Catégorie : Observations Enquête Publique

Observations Enquête Publique

L’ avis d’un commerce local sur le crématorium

Nous sommes les représentants d’un commerce de restauration dans la région Toulousaine. Depuis plusieurs années, nous avons la chance de travailler avec une maraichère en agriculture biologique de la commune …

Observations Enquête Publique

Choix du lieu inacceptable

Plusieurs points m’inquiètent sur ce projet : – J’ai la chance de faire partie d’une AMAP dont le champ se situe à seulement quelques kilomètres de chez moi, sur le chemin …

2016-11-15_582a63925e23c_terrain-agricole-AH9
Observations Enquête Publique

Demande de modification de tracé

M. le Président de la commission d’enquête, Je possède un terrain de famille situé à Castelginest (parcelle AH9 de 13 648 m²), actuellement classé en zone ND et exploité par …

Observations Enquête Publique

NON au Crématorium de Seysses

Un crématorium : pourquoi pas ? Mais pas au cœur d’une zone agricole ! Il y a d’autres zones pertinentes pour cela ! Merci d’en tenir compte.

Observations Enquête Publique

DOO Maîtriser l’urbanisation. Prescriptions P2, P3 et P4

Dans ces trois prescriptions qui visent à encadrer les constructions et installations en zone agricole, le groupe de mot « exploitation agricole » qui figure dans le Scot en vigueur (P2 et …

Observations Enquête Publique

SCOT 31 Prescription P58

Le SCOT31 definit des prescriptions et des recommandations applicables par toutes les communes. La prescription P58 concerne les communes à croissance mesurée, ne relevant pas de la loi SRU et …

Observations Enquête Publique

Réseau dense de bornes de recharge partagées public-privé pour véhicules électriques

Nous sommes à la veille d’un tournant majeur des moyens de transports et donc de l’aménagement du territoire, avec l’arrivée de véhicules électriques/autonomes en masse. Nous avons tous à gagner …

Observations Enquête Publique

Requêtes déposées dans le registre du SMEAT du 07/11/2016 au 08/11/2016

(3 SMT). 3 dires. Voir pièces jointes.

Observations Enquête Publique

Requêtes déposées dans le registre de Toulouse Métropole du 13/10/2016 au 07/11/2016

(1 TM). 1 dire. Voir pièce jointe.

Observations Enquête Publique

Courriel adressé au Président de la Commission d’Enquête par la commune de Pins-Justaret

De : Maire [mailto:maire@mairie-pinsjustaret.fr] Envoyé : vendredi 4 novembre 2016 14:23 Objet : Enquête publique Révision du SCOT Monsieur le Président, Vous présidez la Commission d’enquête instituée dans le cadre …

Navigation des articles

Articles plus anciens
Articles plus récents
Copyright © 2025 – OnePress theme by FameThemes
Politique de confidentialité