Auteur : Smeat

Liste des délibérations 3. Val Tolosa : Contentieux en vue d’une indemnisation par le SMEAT 4.1. Création d’un emploi de catégorie A 4.2. Régime indemnitaire des agents du SMEAT (RIFSEEP) …

Procès verbal de la séance du 13 mai 2022, approuvé le 12 décembre 2022 3.1. Compte administratif 2021 3.1. Compta administratif 2021 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2021 3.3. Affectation …

1.1. 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) 1.1 2ème révision du SCoT : Débat sur les orientations du Projet d’aménagement stratégique (PAS) …

1.2. 2ème révision du SCoT : Avenant à la convention avec la Chambre d’agriculture de la Haute-Garonne 2.1. Avenant n°20 à la convention-cadre du 29 mars 2002 avec l’AUAT 2.2. …

2.1. Compte de gestion 2020 2.2. Compte administratif 2020 2.2. Compte administratif 2020 : annexe 2.3. Affectation du résultat 2020 2.4. Budget primitif 2021 2.4. Budget primitif 2021 : annexe …

2. Avis sur le pacte urbain 3LM – LAE – CLB 2. Avis sur le pacte urbain 3LM – LAE – CLB : annexe 3.1. Débat d’orientations budgétaires 2021 3.1. …

1.5. Modalités de fonctionnement des organes délibérants propres à la période d’état d’urgence sanitaire 3.1. Compte de gestion 2019 3.2. Compte administratif 2019 3.2. Compte administratif 2019 : Annexe 3.3. …

2. Procès-verbal de l’élection du Président 3. Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau 4.1. Procès-verbal de l’élection du premier Vice-Président 4.2. Procès-verbal de l’élection du …

1.1. Budget primitif 2020 1.1. Budget primitif : annexe 2.1. 1ère modification simplifiée du PLU de Saubens 2.2. Déclaration de projet pour l’implantation d’un centre de secours (SDIS31) emportant mise …

1.1. 2ème révision du SCoT : Concertation avec le monde agricole 1.1. Annexe : Projet de convention avec la chambre d’agriculture de la Haute-Garonne 2.1. 1ère révision du PLU de …