Séance du 26 février 2020
1.1. Budget primitif 2020 1.1. Budget primitif : annexe 2.1. 1ère modification simplifiée du PLU de Saubens 2.2. Déclaration de projet pour l’implantation d’un centre de secours (SDIS31) emportant mise …
Séance du 15 janvier 2020
1.1. 2ème révision du SCoT : Concertation avec le monde agricole 1.1. Annexe : Projet de convention avec la chambre d’agriculture de la Haute-Garonne 2.1. 1ère révision du PLU de …
Séance du 4 octobre 2019
2.1.1. 2ème révision du PLU de Labastide Saint-Sernin 2.1.2. 1ère révision du PLU de Montbrun-Lauragais 2.1.3. 1ère révision du PLU de Pins-Justaret 2.1.4. 2ème révision du PLU de Ramonville-Saint-Agne 2.1.5. …
Séance du 24 avril 2019
2. Avis sur l’évaluation environnementale du projet Toulouse Aéospace Express (TAE) – Connexion à la ligne B (CLB) 3.1. 2ème révision du PLU de Fonsorbes 3.2. 1ère modification simplifiée du …
Séance du 18 février 2019
1. Débat d’orientations budgétaires 2019 2.1. 2ème modification simplifiée du PLU de Baziège 2.2. Elaboration du PLU de Pechbusque 2.2. 5ème modification du PLU de Plaisance-du-Touch 3.1. Autorisation de recrutement …
Séance du 15 novembre 2018
3.1. Actualisation de l’état de l’offre commerciale 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au 1er janvier 2014 3.1. État actualisé de l’offre commerciale en grande surfaces au …
Séance du 9 juillet 2018
2.1. Création d’une commission mixte SMEAT-Tisseo-collectivités 2.1. Création d’une commission Mixte SMEAT-Tisseo-collectivites : Annexe 3.1. Compte Administratif 2017 3.1. Compte Administratif 2017 : Annexe 3.2. Compte de gestion 2017 3.3. …
Séance du 4 avril 2018
2.1. Budget primitif 2018 2.1. Budget primitif 2018 : Annexe 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole 3.1. Projet de Pacte Urbain Nord Toulouse métropole : Annexe 4.1. Projet …
Séance du 14 février 2018
2.1. Débat sur les orientations budgétaires 2018 2.2. Avenant n°16 bis à la convention-cadre SMEAT-AUAT 2.3. Projet Naturba : Répartition de la subvention du FEDER 3.1. Élaboration du Plan local …
Séance du 8 janvier 2018
1.4. Composition du Bureau Procès-verbal de l’élection du 2ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 3ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection du 4ème Vice-Président Procès-verbal de l’élection d’un autre membre du Bureau …