1. Pilotage de la Collectivité :
D1.1. Rapport d’activités 2023
2. Gestion de l’administration :
D2.1. Organisation de la gestion du temps de travail
D2.2. Dématérialisation des actes administratifs : autorisation de signer la convention entre l’Etat et le SMEAT pour la transmission des actes
D2.3. Document unique d’évaluation des risques professionnels
D2.4. Budget 2024 : Décision modificative n°1 – Virements de crédits
3. Pilotage du SCoT :
D3.3. Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Castelmaurou
D3.2. Avis sur le projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Clermont-Le-Fort
D3.3. Avis sur le projet de révision du Plan local d’urbanisme de la commune d’Auzielle
I3.4. Information sur les avis portant sur les documents d’urbanisme, des plans et programmes, des dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement.