Ordre du jour
Ordre du jour du Comité syndical du SMEAT du 7 juillet 2025
0. Procès-verbaux approuvés :
Procès-verbal de la séance du 31 mars 2025
Procès-verbal de la séance du 4 avril 2025
3. Mise en œuvre du SCoT
3.1. 2ème révision du SCoT : Arrêt de la concertation et approbation du bilan de la concertation
3.1. 2ème révision du SCoT : Annexe : Bilan de la concertation
3.2. Révision du SCoT : Arrêt du projet de 2ème révision du SCoT
3.2. Annexe 1 – Résumé non technique
3.2. Annexe 2 – Projet d’aménagement stratégique
3.2. Annexe 3-1 – Document d’orientation & d’objectifs : Document d’aménagement artisanal, commercial et logistique
3.2. Annexe 3-2 – Document d’orientation & d’objectifs : Carte Trame naturelle
3.2. Annexe 3-3 – Document d’orientation & d’objectifs : Carte Trame agricole
3.2. Annexe 3-4 – Document d’orientation & d’objectifs : Carte Trame Paysagère
3.2. Annexe 4 – Programme d’actions
3.2. Annexe 5-1 – Diagnostic
3.2. Annexe 5-2 – Etat initial de l’environnement
3.2. Annexe 5-3 – Territoires à enjeux métropolitains
3.2. Annexe 5-4 – Potentialités écologiques
3.2. Annexe 5-5 – Diagnostic agricole
3.2. Annexe 6 – Justification des choix
3.2. Annexe 7 – Evaluation environnementale
3.2. Annexe 8 – Pièces administratives
3.2. Annexe 9 – Bilan de la concertation
3.3. Avis sur le projet de révision du SCoT du Pays Sud Toulousain
3.4. Avis sur le projet d’élaboration du règlement local de publicité de la commune de Fonsorbes
3.5. Information sur les avis émis portant sur les documents d’urbanisme, les plans et programmes, les dossiers de déclaration d’utilité publique et d’autorisation environnementale, des dossiers d’aménagement commercial, des grands projets d’aménagement